N° 1 Mis en bouteille UBY Vin de Pays des Côtes de Gascogne Sauvignon PRODUCT of FRANCE 750 ML 12 % VOL
Présentation de la marque N° 1 Mis en bouteille UBY Vin de Pays des Côtes de Gascogne Sauvignon PRODUCT of FRANCE 750 ML 12 % VOL
Déposée le 14 août 2002 par JEAN CHARLES MORELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N° 1 Mis en bouteille UBY Vin de Pays des Côtes de Gascogne Sauvignon PRODUCT of FRANCE 750 ML 12 % VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque N° 1 Mis en bouteille UBY Vin de Pays des Côtes de Gascogne Sauvignon PRODUCT of FRANCE 750 ML 12 % VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N° 1 Mis en bouteille UBY Vin de Pays des Côtes de Gascogne Sauvignon PRODUCT of FRANCE 750 ML 12 % VOL est expirée depuis le 14 août 2022.
JEAN CHARLES MOREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493418 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-06
Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581329 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16